Conditions Générales de Vente et Protection des Données

Conditions Générales de Vente et Protection des Données – boutique.premiere.fr

Dernière mise à jour : 17/05/2025

SIREN : 820 201 689

SIRET du siège social : 820 201 689 00024

N° TVA Intracommunautaire : FR65 820 201 689

N° EORI :FR 820 201 689 00024

Activité principale (NAF/APE)
Édition de revues et périodiques

Code NAF/APE : 58.14Z

Adresse postale : 241 BOULEVARD PEREIRE 75017 PARIS

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Date de création
15/04/2016

Définitions :

· PREMIERE MEDIA : société éditrice du Site.

· Site : boutique en ligne accessible à l’adresse https://boutique.premiere.fr.

· Client : toute personne effectuant une commande sur le Site.

· Commande : tout achat validé sur le Site.

· Produit(s) : biens matériels ou contenus numériques achetés sur le Site.

· Service : prestations liées à la vente et livraison des Produits.

Objets et champs d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site boutique.premiere.fr.

1 – PRIX
2 – VALIDATION COMMANDE
3 – DISPONIBILITÉS
4 – LIVRAISON
5 – PAIEMENT
6 – SÉCURISATION
7 – DÉLAI DE RÉTRACTATION
8 – RESPONSABILITÉ
9 – DROIT APPLICABLE – LITIGES
10 – VENTE NUMERIQUE

ARTICLE 1 – PRIX

A. Prix hors abonnement

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, participation aux frais de traitement et de livraison comprise pour les abonnements, les anciens numéros et les autres produits.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort des PREMIERE MEDIA. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

PREMIERE MEDIA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété des PREMIERE MEDIA jusqu’au complet paiement du prix.

B. Prix offres d’abonnements :

PREMIERE MEDIA pourra réviser les tarifs des Contrats d’abonnement en cours dans les conditions suivantes :

Pour un contrat d’abonnement souscrit pour une durée ferme : Le prix est garanti pour toute la période d’engagement en cours.
Pour un contrat d’abonnement à durée sans engagement : Le prix ne peut être modifié avant un an, sauf si des paliers d’augmentation étaient d’ores et déjà prévus pour la première année et acceptés lors de la souscription de la Commande. Pour toute augmentation non prévue au moment de la Commande, PREMIERE MEDIA notifie au Client l’augmentation de tarif avec un préavis minimum d’un mois avant son entrée en vigueur. A réception de cette notification, le Client peut librement résilier son abonnement. A défaut de résiliation dans le délai imparti, la modification tarifaire sera réputée acceptée et s’appliquera à la poursuite du Contrat Les abonnements 100% numérique sont prélevés sur votre compte bancaire le jour de la souscription puis tous les mois, à la date à laquelle vous avez souscrit votre abonnement.

ARTICLE 2 – VALIDATION COMMANDE

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par les PREMIERE MEDIA constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par PREMIERE MEDIA et ses clients.

ARTICLE 3 – DISPONIBILITÉS

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons : par email ou par courrier dans les meilleurs délais.

ARTICLE 4 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Pour les abonnements : vous recevrez votre premier numéro après enregistrement de votre règlement dans les délais indiqués ci-dessous. Les délais indiqués sont des délais moyens non contractuels et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les revues à destination de la France métropolitaine et Monaco. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Le délai de réception pour la France métropolitaine est le suivant :
– Délai maximum : 5 semaines.
– Pour les mensuels : 4 à 6 semaines
– Délai maximum : 10 semaines.
– Pour les trimestriels : 4 à 12 semaines
– Délai maximum : 14 semaines.

Ces délais correspondent aux délais de traitement par les éditeurs, au routage et à l’expédition postale vers la France métropolitaine et Monaco. Une fois l’abonnement démarré, les magazines sont expédiés périodiquement à la date de leur publication.

Pour les achats au numéro : La livraison aura lieu dans un délai maximum de 20 jours ouvrés après votre paiement (en France métropolitaine).

ARTICLE 5 – PAIEMENT

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues, par paiement sécurisé sur Internet.

ARTICLE 6 – SÉCURISATION DES DONNÉES ET DES PAIEMENTS

La boutique en ligne de Première met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité des données personnelles et des transactions, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les transactions effectuées sur notre site sont sécurisées via le protocole SSL (Secure Socket Layer), qui garantit le chiffrement des données sensibles (telles que les informations bancaires) lors de leur transmission. Ce protocole est reconnu internationalement comme un standard de sécurité et est compatible avec la grande majorité des navigateurs web récents.

Aucune donnée bancaire n’est conservée par Première Media. Les paiements sont traités via des prestataires certifiés conformes aux normes PCI-DSS (Payment Card Industry Data Security Standard), assurant un niveau élevé de protection des données de paiement.

ARTICLE 7 – DÉLAI DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client, susceptible d’être qualifié de consommateur au sens des textes en vigueur, dispose d’un droit de rétractation lui permettant de demander le remboursement d’une Commande passée à distance (en ligne ou par téléphone).

Toutefois, le droit de rétractation ne peut être exercé, notamment, pour les Produits et/ou Services suivants :
– Journaux, périodiques ou magazines, sauf s’il s’agit d’un Contrat d’abonnement papier.
– Contenu numérique fourni sur un support immatériel et Contrat d’abonnement à ces prestations dont l’exécution a commencé avec l’accord du Client et pour lequel celui-ci a renoncé à son droit de rétractation.

Le droit de rétractation doit être exercé dans un délai de quatorze jours à compter de :
– La réception de la Commande en cas de livraison d’un bien meuble corporel.
– La conclusion du Contrat dans le cadre de la souscription d’un abonnement à une publication ou un service électronique.
– La réception du premier numéro dans le cas de la souscription d’un abonnement à une publication papier

Si le délai de quatorze jours précités expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le Client n’a pas à motiver ou justifier sa décision. Aucune pénalité ne lui sera réclamée en cas de rétractation. Le Client informe PREMIERE MEDIA de sa décision de se rétracter en informant de son souhait via l’adresse : premiere@groupe-gli.com

Lorsque le droit de rétractation porte sur l’achat d’un bien corporel, le simple renvoi de celui-ci ou le refus du Client d’en prendre livraison ne suffit pas à exprimer la volonté du Client de se rétracter.
En cas de rétractation après achat d’un bien corporel, le Produit doit être retourné, sans retard excessif et au plus tard avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours suivant la communication par le Client de sa décision de se rétracter, à l’adresse suivante : PREMIERE MEDIA /service abonnement/ 45 avenue du Général Leclerc 60643 Chantilly cedex Les frais afférents au retour du Produit et/ou de la dotation sont à la charge du Client. Le Produit doit impérativement être retournés complets et dans leur état d’origine. Le Produit devra être accompagné d’une copie de la facture ou du bon de livraison. Les risques liés au retour du Produit et/ou de la dotation, quelle qu’en soit la cause, incombent au Client. Si le Produit et/ou la dotation sont perdus ou endommagés lors de cet envoi, le Client en sera seul responsable. Le Produit ne pourra être remboursé par PREMIERE MEDIA.
En cas de rétractation après achat d’un Service, le prix est remboursé, déduction faite d’un montant correspondant aux Services d’ores et déjà fournis avant la décision de rétractation, lorsque ceux-ci ont été fournis avec l’accord exprès du Client. Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception de votre demande. Le remboursement s’effectuera au choix des PREMIERE MEDIA par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

En cas de rétractation après achat d’une formule d’abonnement à une publication de presse périodique, le prix de l’abonnement sera remboursé, déduction faite du ou des Produits d’ores et déjà servis. En cas de rétractation après achat d’un bien corporel, PREMIERE MEDIA se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération de ces biens et/ou de le refuser s’ils sont retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis. Conformément aux dispositions de l’article L. 221-23 du Code de la Consommation, la responsabilité du consommateur ne peut être engagée qu’en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.

EXCLUSION DE LA RÉTRACTATION : En vertu des dispositions de l’article L 221-28 du Code de la consommation, le Client ne bénéficie pas du droit de se rétracter :

en cas d’achat d’un magazine papier à l’unité et en cas d’un abonnement magazine 100% numérique
pour les enregistrements audio, vidéo ou de logiciels informatiques descellés par le Client

A. Délai de rétractation abonnements

Durée d’engagement Les Offres d’Abonnement aux Produits et/ou Services de Première sont souscrites pour la durée indiquée dans les Conditions Particulières et/ou le formulaire de souscription applicable. Cette durée peut être :
Sans engagement : Dans ce cas, l’Abonnement, d’une durée initiale d’un mois/ d’une semaine, est automatiquement et tacitement reconduit pour des périodes successives d’une durée équivalente. Le Client paye son abonnement tous les mois/ semaines par prélèvement automatique et dispose de la faculté, pour quelque motif que ce soit, de le résilier à tout moment. Sauf exception, la résiliation sera effective à la fin du mois en cours. Les résiliations reçues par PREMIERE MEDIA pour un abonnement 100% numérique seront effectives dans les 6 jours suivants la réception de la demande En cas d’évolution tarifaire non mentionnée dans les Conditions Particulières de l’offre lors de sa souscription, PREMIERE MEDIA informera le Client par écrit avec un préavis minimum d’un mois précédant la prochaine échéance contractuelle. Le Client aura la faculté de résilier son abonnement avant cette date. A défaut, l’abonnement se poursuivra avec le nouveau tarif applicable.
Déterminée : Dans ce cas, l’abonnement est souscrit pour une durée ferme et ne peut être résilié en cours d’exécution. Le prix de l’abonnement est payé au comptant. Il est forfaitaire et non restituable. A son échéance, sauf stipulations contraires des Conditions Particulières, il ne fait l’objet d’aucune reconduction sans l’accord explicite du Client. . A titre exceptionnel, PREMIERE MEDIA pourra accepter une demande de résiliation anticipée d’un Contrat à durée déterminée justifiée par l’un des motifs suivants dûment prouvé : chômage, procédure de surendettement, incarcération, longue hospitalisation, cécité, atteinte à l’intégrité physique d’une gravité telle qu’elle rend impossible l’usage de l’abonnement, décès. Dans ces cas précis, il sera opéré un reversement au prorata des sommes encaissées pour les prestations restant à servir. Modalités de résiliation par le Client Sauf stipulations contraires des Conditions Particulières, la résiliation d’un Abonnement doit être adressée au Service Client.
Le Client qui souhaite résilier son contrat devra contacter : premiere@groupe-gli.com

Les résiliations reçues par PREMIERE MEDIA jusqu’au 15 du mois en cours seront effectives à l’issue de ce mois. Les résiliations reçues après le 15 du mois en cours seront effectives à l’issue du mois suivant.

ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ

Les produits ou services proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

PREMIERE MEDIA ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et de transport, inondation, incendie, etc.

PREMIERE MEDIA ne pourra être tenu responsable que des dommages directs résultant d’une faute prouvée, à l’exclusion de tout dommage indirect.

ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, et conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation, le Client consommateur peut saisir à son choix :

La juridiction du lieu de son domicile au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du litige ;
Ou la juridiction territorialement compétente selon le Code de procédure civile.

ARTICLE 10 – VENTE NUMERIQUE

La lecture en ligne de presse numérique proposée sur le présent site est régie par les présentes Conditions Générales de Vente. Toute commande passée sur ce site est subordonnée à l’acceptation de ces Conditions Générales.

A. Utilisation des contenus

Les contenus lus en ligne par le Client sont des fichiers numériques protégés par des dispositions nationales et internationales en matière de droit d’auteur, leur utilisation ne pourra être effectuée que dans un cadre privé et gratuit. Pour des raisons de sécurité, l’impression et le téléchargement sur PC sont impossibles. Les droits qui vous sont consentis sur les magazines le sont à titre personnel et non exclusif, pour votre propre usage. Ces droits d’usage sont incessibles, non transférables et non transmissibles. L’usage collectif direct ou dérivé, en totalité ou en partie, de ces magazines est interdit. Les Contenus composant les magazines ne peuvent faire l’objet d’aucun autre usage que ceux expressément autorisés. A ce titre, les Contenus des magazines ne peuvent faire l’objet d’aucune rediffusion sous forme de panoramas de presse, piges, clipping, résumés ou être insérés dans un service informationnel d’aide à la décision ou de veille médias, de recherche documentaire à destination de professionnels pour leur usage propre ou pour une rediffusion. Tout autre usage que ceux expressément autorisés est soumis à l’autorisation immédiate, écrite et préalable de PREMIERE MEDIA toute mise à disposition à des tiers par quelque moyen, toute diffusion ou redistribution à des tiers sous quelque forme, est strictement interdite. En particulier, toute rediffusion gratuite ou payante ainsi que toute revente du contenu sous quelque forme que ce soit sont interdites.

ARTICLE 11 – TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de l’exploitation de sa boutique en ligne, Première Media est amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel des utilisateurs et clients, en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).

1. Finalités du traitement

Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :

Gestion des commandes, paiements et livraisons
Création et gestion des comptes clients
Communication avec les clients (service après-vente, notifications, etc.)
Envoi d’informations commerciales ou promotionnelles, si l’utilisateur y a consenti
Respect des obligations légales (facturation, comptabilité, prévention de la fraude, etc.)

2. Données collectées

Les données susceptibles d’être collectées incluent :

Identité (nom, prénom)
Coordonnées (adresse postale, e-mail, numéro de téléphone)
Informations de commande (produits achetés, historique)
Données de connexion (adresse IP, logs techniques)
Données de paiement (gérées et collectées uniquement par notre prestataire Stripe)

3. Destinataires des données

Les données sont traitées exclusivement par Première Media et ses sous-traitants habilités (hébergeur, prestataire de paiement, service de livraison). Elles ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers non autorisés.

4. Durée de conservation

Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale, augmentée des délais légaux de prescription (ex : 10 ans pour les documents comptables).

5. Droits des utilisateurs

Conformément à la législation en vigueur, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

Droit d’accès, de rectification, d’effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit d’opposition
Droit à la portabilité de ses données
Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Première Media – 241 BOULEVARD PEREIRE 75017 PARIS
Ou par e-mail à : contact@premiere.fr

6. Dépôt de cookies

Certains services personnalisés proposés par la boutique requièrent de l’Utilisateur qu’il accepte le dépôt de cookies sur son terminal par l’Editeur. Les cookies sont des fichiers d’informations déposés sur un espace dédié du disque dur du terminal de l’Utilisateur lors de la consultation d’un contenu en ligne. Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site qui pourront être lues lors de visites ultérieures.

Ces Cookies sont utilisés à des fins analytiques, et pour la bonne utilisation des services offerts à partir du Site, notamment aux fins suivantes :

Navigation et usage du Site
Mesures d’audience

ARTICLE 12 – MÉDIATION ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, le Client peut recourir gratuitement à un service de médiation.

Le Client peut contacter ce médiateur par voie postale ou en ligne via la plateforme européenne de règlement des litiges :

Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr